Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits et accessoires effectuées
par la société EN ROUTE SIMONE auprès de particuliers, d’entreprises ou d’associations.

Toute commande passée par le client implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. La commande est
considérée comme ferme et définitive après sa validation écrite de la maquette proposée ( BAT ) et réception de
son règlement.

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). La société EN ROUTE SIMONE
se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en
vigueur au moment de la commande.

Le paiement s'effectue par virement, chèque ou espèces. Le paiement doit être effectué d’avance à l’issue de la
validation par le client final de la maquette ( BAT ).

Les délais indicatifs de livraison sont donnés par la société EN ROUTE SIMONE lors de la mise en place du
dossier. Ils sont confirmés définitivement lors de la validation par le client de la maquette ( BAT ) et engagent alors
la société EN ROUTE SIMONE dans son respect.

Conformément à la législation en vigueur, le client ne dispose pas de droit de rétractation s’agissant d’un produit
sur mesure et personnalisé.

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés,
conformément aux dispositions des articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation.

Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci. Elles peuvent être
partiellement transmises aux partenaires de la société EN ROUTE SIMONE intervenant dans le cadre de
l'exécution de la commande, notamment son réseau de transporteurs.

En cas de litige, le client dispose d’un délai maximum de 14 jours suivant la date de livraison pour contacter le
service client de la société EN ROUTE SIMONE et tenter de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera
soumis aux tribunaux compétents.
Pour toute demande relative à un litige, contact uniquement par mail à : simon@enroute-simone.fr ou par courrier
à envoyer en Lettre recommandée avec AR au siège social de la société EN ROUTE SIMONE.

Les panneaux En Route Simone - création et procédé de fabrication - sont protégés par des droits d’auteur. Toute
copie ou tentative de reproduction, même partielle, est interdite sans accord de la société EN ROUTE SIMONE
et donnera lieu à des poursuites.